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Calcul des prélèvements fiscaux sur les retraits ou la clôture d'un PEA de plus de 8 ans

Ayant eu l'occasion de recalculer les prélèvements fiscaux lors d'une clôture récente d'un PEA de plus de 8 ans, je me suis dit que mettre à jour les formules de calcul figurant dans les deux articles sur les retraits pourrait en intéresser plus d'un. Et c'est pour moi une façon de noter un mode d'emploi avec une bonne chance de le retrouver...

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Premier retrait sur un PEA de plus de huit ans

Si vous voulez contrôler que le prélèvement effectué par votre courtier sur votre premier retrait d'un PEA de plus de huit ans est conforme aux règles fiscales (version parano) ou si vous voulez savoir ce qu'il vous restera sur le montant que vous voulez retirer (version pragmatique), prenez votre calculette, un bloc de papier et une bouteille d'eau fraîche. Faites ça de préférence à l'heure où vos neurones ne sont pas endormis, car ce n'est pas si simple.
Il vous faut d'abord votre dossier PEA et si vous n'avez pas fait de dossier, laissez tomber et faites confiance à votre courtier, vous n'avez pas le choix! En effet, pour faire le calcul, vous devez avoir l'historique des versements sur votre PEA (date et montant pour chaque versement, y compris le versement initial) et la valeur de votre PEA à des dates bien précises à commencer par le 1er février 1996.

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Second retrait (et suivants) sur un PEA de plus de huit ans

Vous avez calculé les bases d'imposition et les prélèvements fiscaux sur le premier retrait?

  • Non, alors commencez ici
  • Oui, on peut continuer.


Si vous avez bien compris le principe des bases d'imposition, c'est facile, pour ce deuxième retrait, la méthode est la même que pour le premier. Il faut seulement introduire dans les formules de calcul de ces bases les chiffres venant du retrait précédent. Les règles ne changent pas, relisez la première partie si vous avez des doutes.

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