question à propos des AG
une question toute bête
je n'ai jamais participé à une AG
de quoi ai-je besoin comme documents pour y aller >
merci
houenou josselin
question à propos des AG
Très bonne idée que de participer aux AG, surtout pour des petites sociétés. Pour un particulier, à mon avis, c'est le meilleur moyen de rencontrer les dirigeants et de se faire une bonne idée de la société dans laquelle on met son argent.
Pour participer à une AG, il faut : Une carte d'admission + une pièce d'identité; les titres doivent être immobilisés 5 jours avant l'AG et jusqu'à l'AG.
La carte d'admission :
1) Si actions en nominatif pur (essentiellement pour des titres du ML) : La société t'envoie directement à ton domicile (si ton teneur de compte a bien ton adresse exacte) un formulaire qui comporte ton nombre de titres, formulaire qu'il faut compléter et renvoyer (en général, il y a une enveloppe "T" pour le retour). Le formulaire permet de demander une carte d'admission, ou d'exprimer directement ton vote ou de donner tes pouvoirs au président ou à un tiers.
2) Si actions au porteur (cas général) : Faire la demande à ton teneur de compte, à lui d'immobiliser les titres et de demander la carte d'admission. Pour cela, il suffit de lui envoyer un mail en lui spécifiant que tu souhaites participer à l'AG de la société xxxx prévue le xx/xx/xxxx.
En pratique, on reçoit la carte d'admission quelques jours avant l'AG. Si ce n'est pas le cas, les formalités ont généralement été faites correctement par les intermédiaires et on est quand même prévu sur le listing d'admission. Si ce n'est pas le cas, en principe, on ne devrait pas être admis à l'AG. En pratique (cela m'est arrivé plusieurs fois), on est autorisé à accéder à l'AG, mais on nous demande alors de ne pas participer aux votes (ce qui en général n'est pas "déterminant"). Par ailleurs, personnellement, on ne m'a jamais demandé de pièce d'identité, mais c'est peut-être parce que je ne participe qu'aux AG de petites sociétés.
Pierre